Mentions légales

Dernière mise à jour : 17 septembre 2026

Éditeur du site

David Trousselle, entrepreneur individuel (EI), exploitant sous le nom commercial « DT Enlèvements d'Épaves ».

• SIREN : 508 128 378
• SIRET : 508 128 378 00025
• TVA intracommunautaire : FR76508128378
• Adresse : 360 B chemin Eugène Sixdenier, 13580 La Fare-les-Oliviers, France
• Téléphone : 06 40 91 41 99
• E-mail : [email protected]

Directeur de la publication

David Trousselle.

Hébergement

Le site est hébergé sur une infrastructure informatique privée exploitée par David Trousselle, à l'adresse professionnelle indiquée ci-dessus.

La connexion Internet permettant l'accès au site est fournie par un opérateur de télécommunications. Le serveur web est administré par l'exploitant du site.

Activité et véhicules hors d'usage

Le site présente des prestations d'enlèvement et de transport de voitures, motos et scooters, caravanes et remorques. Lorsqu'un véhicule constitue un véhicule hors d'usage (VHU) destiné à la destruction, sa prise en charge pour destruction doit être réalisée dans la filière réglementaire, notamment par un centre VHU habilité lorsque cela est requis.

Propriété intellectuelle

Le contenu éditorial, la structure, les éléments graphiques et les éléments techniques du site sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite.

Les photographies provenant de tiers restent soumises aux droits de leurs auteurs, titulaires ou plateformes respectives. Elles doivent être remplacées par des visuels dont l'entreprise dispose des droits ou autorisations nécessaires avant une exploitation commerciale durable.